Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTLIGHT EUROPE FABRICANT DE PRODUITS LED
BISNEX, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3890009
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
SMARTLIGHT EUROPE FABRICANT DE PRODUITS LED de BISNEX

Présentation de la marque SMARTLIGHT EUROPE FABRICANT DE PRODUITS LED

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISNEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTLIGHT EUROPE FABRICANT DE PRODUITS LED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISNEX domicilié(e) 380, Parc Eco Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 302 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM, AVOCATS, Mme BONDOIS Nicole domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, Bât. Cube, 35, rue W. Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque SMARTLIGHT EUROPE FABRICANT DE PRODUITS LED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTLIGHT EUROPE FABRICANT DE PRODUITS LED est expirée depuis le 19 janvier 2022.

BISNEX a également déposé les autres marques suivantes : SMARTLIGHT LE CHOIX DURABLE , SMARTLIGHT MOTION


BISNEX, S.A.R.L. - 380, Parc Eco Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 485302558


BRM, AVOCATS, Mme BONDOIS Nicole - PARC EURATECHNOLOGIES, Bât. Cube, 35, rue W. Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Errata de l'enregistrement - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772224 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Appareils de signalisation, enseignes lumineuses.

Appareils d'éclairage.